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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT
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CCA CREATION DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA CREATION DE FRANCE
MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT, Société Anonyme, 12, rue Vivienne, 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1283664
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1994
CCA CREATION DE FRANCE de MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D\'ARGENT

Présentation de la marque CCA CREATION DE FRANCE

Déposée le 11 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA CREATION DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque CCA CREATION DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA CREATION DE FRANCE est expirée depuis le 11 septembre 1994.

MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : TROIS COQS , LA CRAVATE PLISSEE , LA CRAVATE TISSEE , COTE D'ARGENT , TROIS COQS , MCCA , (Marque figurative) , SILVER COAST , COTE D'ARGENT


MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT, Société Anonyme, 12, rue Vivienne, 75002 PARIS - France


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Articles tels que des cravates, des carrés, des foulards, des écharpes, des robes de chambre.